Art-thérapie
Danse-thérapie
&
Médiation artistique
Nous vous remercions de votre visite sur le site www.acoeur-et-accord.fr
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles.
En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site www.acoeur-et-accord.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Informations générales
L’édition du site www.acoeur-et-accord.fr est assurée par l’auto-entreprise A Cœur & Accord
Adresse : 2 rue Monseigneur Corbet 67270 Hochfelden
Tél : 06 33 07 26 26
Mail : contact@aurorebraun.com
N° SIREN : 528 242 654
Responsable de la publication :
Aurore Braun
Mail : contact@aurorebraun.com
Tél : 06 33 07 26 26
L’hébergeur du site www.acoeur-et-accord.fr est la société fr.wix.com
Droits de propriété intellectuelle
A Cœur & Accord avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
-
sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc.
-
et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
-
sont protégés par la législation sur les marques
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de A Cœur & Accord ou de tiers ayant autorisé A Cœur &Accord à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de A Cœur & Accord hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont A Cœur & Accord est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par A Cœur & Accord. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du A Cœur & Accord ou de tiers ayant autorisé A Cœur & Accord à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, A Cœur & Accord peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.acoeur-et-accord.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de A Cœur & Accord. Néanmoins, A Cœur & Accord doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, A Cœur & Accord n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.acoeur-et-accord.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Le site Internet www.acoeur-et-accord.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Saverne. A Cœur & Accord se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.acoeur-et-accord.fr sous votre seule et entière responsabilité. A Cœur & Accord ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
A Cœur & Accord se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Mentions légales lors de chaque connexion.
Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. En outre, nous recueillons l'adresse de protocole Internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet ; les informations sur l'ordinateur et la connexion et l'historique des navigations.
Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page.
Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :
-
Fournir et exploiter les services
-
Pour créer des données statistiques agrégées et d'autres informations non personnelles agrégées et/ou déduites, que nous pouvons utiliser pour fournir et améliorer nos services respectifs
-
Se conformer aux lois et règlements applicables
Notre entreprise est hébergée sur la plateforme Wix.com qui nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous présenter nos services. Vos données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com. Elles stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
Si vous ne souhaitez plus que nous traitions vos données, veuillez contacter Aurore Braun à contact@aurorebraun.com ou envoyer un courrier à A Coeur & Accord - 2 rue Monseigneur Corbet - 67270 Hochfelden.
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-
gratuité de la diffusion
-
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
-
citation explicite du site www.acoeur-et-accord.fr comme source et mentions que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.acoeur-et-accord.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives. Toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.
Contact : contact@aurorebraun.com - 06 33 07 26 26 ou via le formulaire de contact
Date de mise à jour : 12/08/2024